Mentions légales2018-10-31T16:41:39+00:00

Mentions legales

© Copyright 2017 BMT Organisation | Tous droits réservés

  1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site blackmountaintrail.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur :BMT Organisation – Place de l’Eglise 81240 Saint-Amans-Soult

Conception et réalisation :Agence W’com

Crédit photo et vidéo  : Agence W’com

Responsable publication : BMT Organisation -EMN– bmtorganisation@gmail.com

Hébergeur : OVH France, SAS au capital de 10 069 020 € dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.

  1. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure du site internet ainsi que les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de BMT Organisation et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site blackmountaintrail.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de BMT Organisation, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le Site internet.

L’accès au Site Internet blackmountaintrail.fr ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du Site internet blackmountaintrail.fr, lesquels restent la propriété exclusive de BMT Organisation.

Il est interdit à l’Utilisateur d’introduire des données sur le Site Internet blackmountaintrail.fr qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.

INFORMATIONS NOMINATIVES

Toutes les informations recueillis par le Site Internet blackmountaintrail.fr auprès de l’Utilisateur font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de l’Inscription, de la société BMT Organisation.

Elles peuvent être communiquées et utilisées à titre de prospection commerciale et de communication de promotion liées exclusivement aux activités de BMT Organisation, et être transmises aux prestataires ou à toute autorité administrative ou judiciaire qui en ferait la demande.

En sus du droit d’accès, de rectification et d’opposition prévu à l’article 4 ci-avant visé, et conformément à la loi informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’Utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant et détenus par le site blackmountaintrail.fr, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un message électronique à bmtorganisation@gmail.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : Place de l’Eglise
81240 Saint-Amans-Soult

Ainsi, l’Utilisateur peut, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collectes ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

BMT Organisation s’engage à se conformer aux dispositions du Règlement Européen sur la Protection des Données.

  1. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.